Mentions légales et crédits

EDITEUR

Charles-Henri DUBOIS
Gérant
Showroom ZEN
35, rue Ecuyère
14000 CAEN
contact@zen-hc.com

Responsables de la publication du site Directeur de la publication : Charles-Henri DUBOIS

CONCEPTION, RÉALISATION ET HÉBERGEMENT

Créateur d’image

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La structure générale, ainsi que les textes, images fixes ou animées, illustrations, dessins, modèles, mise en page, sons, savoir-faire, documents téléchargeables, bases de données, etc, et tout autre élément composant le site zen-habitat-connecte.fr sont protégés en tant qu’œuvre de l’esprit par la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Ces éléments sont la propriété exclusive de ZEN.

A ce titre, sauf autorisation préalable et écrite de la Direction de ZEN, toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données qui pourraient figurer sur le site.

Le nom ZEN et le logo de l’école correspondant sont des marques déposées. Aussi toute reproduction totale ou partielle, effectuée par quelque moyen que ce soit à partir des éléments du site, sans autorisation préalable et écrite, est prohibée au sens de l’article L.713-2 du Code de la Propriété intellectuelle.

La reproduction des pages de ce site sur un support papier, à l’exception de l’iconographie, est autorisée sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

L'utilisation strictement personnelle respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification ni altération d’aucune sorte) citation explicite du site zen-habitat-connecte.fr comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités

CRÉDITS

Fotolia

LIENS HYPERTEXTES

La mise en place de liens hypertextes vers le site zen-habitat-connecte.fr est soumise à une autorisation écrite et préalable de ZEN. La demande peut se faire par courriel ou par courrier postal à l’adresse suivante Showroom ZEN, 35, rue Ecuyère, 14000 CAEN. L’autorisation est accordée sous réserve du respect des conditions cumulatives suivantes :

Le lien hypertexte doit ouvrir le site zen-habitat-connecte.fr dans une nouvelle fenêtre du navigateur. Il est interdit d’intégrer sur votre site le contenu du site de ZEN par l’utilisation de la technique des cadres l’accès aux pages contenant le lien hypertexte vers le site zen-habitat-connecte.fr doit être gratuit le lien hypertexte doit aboutir à la page d’accueil du site zen-habitat-connecte.fr . Il est interdit d’utiliser la technique du lien profond il faut mentionner la source qui pointera grâce au lien hypertexte directement sur le contenu visé.

ZEN décline toute responsabilité quant au contenu de sites tiers qui seraient liés à son site internet après autorisation.

RESPONSABILITÉ

Les informations proposées sur ce site le sont à titre de service rendu au public. En dépit du soin porté à l’actualisation des textes et à la vérification des contenus, les documents mis en ligne sont susceptibles de contenir des inexactitudes techniques et des erreurs typographiques qui ne sauraient engager la responsabilité de ZEN, de quelque manière que ce soit.

Il est recommandé de vérifier l’exactitude et la pertinence des informations et/ou documents mis à disposition sur le site. ZEN s’oblige à corriger les erreurs dans les meilleurs délais. Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles. Toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

ACCÈS AU SITE

L’éditeur s’efforce de permettre l’accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un évènement hors de son contrôle, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des services.

L’éditeur ne peut garantir une disponibilité du site et/ou des services, une fiabilité des transmissions et des performances en terme de temps de réponse ou de qualité. Il n’est prévu aucune assistance technique vis-à-vis de l’utilisateur que ce soit par des moyens électronique ou téléphonique.

La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée en cas d’impossibilité d’accès à ce site et/ou d’utilisation des services. Par ailleurs, l’éditeur peut être amené à interrompre le site ou une partie des services, à tout moment et sans préavis, le tout sans droit à indemnité. L’utilisateur reconnaît et accepte que l’éditeur ne soit pas responsable des interruptions, et des conséquences susceptibles d’en découler pour l’utilisateur.

MODIFICATIONS DES CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

ZEN se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes conditions d’utilisation afin de les adapter aux évolutions du site et/ou de son exploitation.

DROIT APPLICABLE

Tant le présent site que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation. En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.

ACCEPTATION DES CONDITIONS D’UTILISATION

L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des conditions d’utilisation, au moment de sa connexion vers le site zen-habitat-connecte.fr et déclare expressément les accepter sans réserve.